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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONETEX
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ACTIVE LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE LINE
RHONETEX SA

Numéro de dépôt :
97680411
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque ACTIVE LINE

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) RHONETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONETEX domicilié(e) ZA LA MALADIERE, 07131 ST PERAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 771 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RHONETEX - France.

La marque ACTIVE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE LINE est expirée depuis le 29 mai 2007.

RHONETEX a également déposé les autres marques suivantes : OUTRINGER , MEDOX , SQUEAK NAUTICAL , USA RUN , EXPLOSION , LES NUITS D'EUGENIE , 24 HOURS IN AN OTHER WORLD , FESSEE INTERDITE EQUIPEMENT , R.PASSION , ISLANDIA


RHONETEX SA - ZA LA MALADIERE, 07131 ST PERAY CEDEX - France - SIREN 320771215


SA RHONETEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Tee-shirts, sweats, joggings, pulls, gilets, blousons, pantalons chemises, robes, ensembles vêtements débardeurs, caleçons, pyjamas, chemise de nuit, jupes, shorts, bermudas ainsi que tout article textile à savoir: - galons, broderies, lacets, rubans - tissus imprimés, linge de maison (draps, nappes, serviettes) - sac à main, sac à dos, casquettes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.